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Conditions générales


1. Champ d'application

Ces termes s'appliquent aux réservations que vous pourriez effectuer via le système de réservation.

2. Réservation

Chaque demande de réservation d'hôtel effectuée via notre système de réservation en ligne sera transmise à l'établissement considéré. Notre fonction est d'établir un lien direct entre les établissements et les usagers du Net. Nous ne sommes pas responsable des réponses que les hôtels vous fournissent à la suite de votre demande de réservation.

3. Droits d'auteur sur le textes fournis par les utilisateurs et publiés

Les utilisateurs inscrits garantissent d'avoir les droits d'auteurs relatifs aux contenues publiés comme point de vue sur les structures d'accueil, ou qu'ils ont achetés les droits d'auteurs nécessaires pour la transmission et reproduction des contenus sur cette site web et que l'utilisation des droits représente pas une violation des droits d'auteurs au des tiers. Le content provider a le droit illimité (mais pas l’obligation) de vérifier, publier, repousser ou exclure de la production, entièrement ou partialement, vos questionnaire. Au cas vérifie qu'un questionnaire ne soit pas apte à la publication, peut décider de ne pas le faire paraître. Sont absolument interdits tous les contenus de la liste qui suit. Les participants garantissent, qu'ils n'utiliseront pas des contenues ou des opinions qui soient expressément faux, pornographiques, immorales au offensifs, illégales ou diffamatoires, contraires à la Constitution, à la loi, à l’ordre et aux mœurs, de nature extrémiste et crées par des groups illégaux, contenant des virus ou avec des contenus qui puissent compromettre / endommager, des ordinateurs, des software ou des hardware, ou encore qui représentent des chaînes de Saint Antoine ou des enquêtes. En cas de violation des lois ou des conditions de jouissance ici-décrites, en cas de comportement contraire aux mœurs communs ou pour d’autres motifs imputables aux utilisateurs, le content provider se réserve le droit de prendre les mesures juridiques appropriées pour obtenir le dû dédommagement. Les utilisateurs affranchissent le content provider de toute revendication que des tierces personnes pourraient avancer vis-à-vis pour les textes transmis par les utilisateurs en violation de leurs droits. Le content provider se réserve le droit de se défendre juridiquement contre de telles revendications. L'utilisateur intéressé rembourse le content provider les frais soutenus pour les causes juridiques correspondantes et s'engage à soutenir dans sa défense contre les revendications de la part de tierces personnes. Ceci inclut la mise à disposition de la documentation nécessaire.

4. Règles pour l’utilisation du système des messages

Vous pouvez utiliser ce service seulement pour envoyer des messages qui respectent les règles suivantes. Il est interdis d'utiliser ce service pour (par exemple mais pas de façon exclusive): sondages, concours, chaînes, messagerie électronique indésirable, publicité, message diffamatoires, molestes ou pour menacer les autres, ni pour diffuser des arguments, noms, matériel ou informations impropres ou contraires aux lois qui gèrent la propriété intellectuel. Il est interdis d'insérer des link ou informations pour diffuser des Virus, des Trojan horse, des worm, des fichiers corrompus ou softwares et programmes qui peuvent endommager le fonctionnement de l'ordinateur ou de la propriété d'un autre utilisateur. Il est interdis de falsifier ou insérer des adresses de poste électroniques d'autres personnes comme expéditeurs du message. Il est interdis d'insérer dans le message n'importe quelle information puisse porte atteinte à la privacy. En cas de violation des lois ou des conditions de jouissance ici-décrites, en cas de comportement contraire aux mœurs communs ou pour d'autres motifs imputables aux utilisateurs, le content provider se réserve le droit de prendre les mesures juridiques appropriées pour obtenir le dû dédommagement. Les utilisateurs qui emploient le système de messages affranchissent le content provider de toute revendication que des tierces personnes pourraient avancer vis-à-vis pour les textes transmis par les utilisateurs en violation de leurs droits. Le content provider se réserve le droit de se défendre juridiquement contre de telles revendications. L’utilisateur intéressé rembourse le content provider les frais soutenus pour les causes juridiques correspondantes et s’engage à soutenir le content provider dans sa défense contre les revendications de la part de tierces personnes. Ceci inclut la mise à disposition de la documentation nécessaire.

5. Contrat d'hébergement et facturation

Le contrat d'hébergement entre en vigueur au moment où l'hôtel vous confirme votre réservation. Vous paierez, une fois à destination, et directement à l'hôtel, le prix de la chambre due. Les droits et obligations naissant avec ce contrat n'existent qu'entre la partie réservant et l'établissement qu'elle a choisi.

6. Modifications et annulations

Afin d'éviter toute mésentente, les modifications et les annulations doivent être effectuées via les sites d'Internet Hotel Reservation.

7. Catégorie des hôtels et informations présentées

Les catégories des hôtels se fondent sur des critères propres au pays de localisation de l'établissement. Le nombre d'étoiles donne une indication du standard de l'hôtel. Les informations sur les hôtels, les descriptions et les photos nous sont communiqués par les hôtels eux-mêmes.

8. Prix des chambres

Les établissements indiquent directement leurs tarifs via les sites d'Internet Hotel Reservation. Les prix sont par nuit et par chambre, incluant parfois, en fonction de l'hôtel, la première collation. Les prix indiqués sont TTC. Cependant, dans certains pays une taxe locale peut être inclue dans le prix de la chambre ou du service. La valeur de cette taxe varie constamment, elle ne vous est indiquée qu’approximativement.

9. Divers

Nous ne sommes pas responsables pour une erreur dans la transmission de données. Le transfert de données vers un autre canal de communication, ou son utilisation autre que celle indiquée ci-dessus, ne peut être permis qu'avec l'accord exprès de content provider du cette site, Venere France, Paris. Le contrat est régi par la loi française. Paris est la juridiction adéquate pour résoudre tout litige.


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